NOVALIS
Présentation de la marque NOVALIS
Déposée le 7 juillet 2006 par HUMANIS PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-33 du 18 août 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3439723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVALIS arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.
HUMANIS PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50
Inscription le 18 décembre 2009 - Changement de dénomination; changement d'adresse n°513599 - Publication au BOPI 2009-12-18
Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33
Errata sur les inscriptions - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Inscription le 23 janvier 2014 - Changement de dénomination n°617102 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2016 n°2631141 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-27